Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site Yarn Mouse implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Terms and Conditions
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Yarn Mouse propose des cours axés sur la croissance spirituelle pour les entrepreneurs. Les détails spécifiques des services sont disponibles sur demande.
Core Terms
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription aux services. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription aux services. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.
04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis par Yarn Mouse. Ces conditions peuvent être modifiées et seront mises à jour sur le site.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus et matériaux présents sur le site Yarn Mouse sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
06
Supporting Record
Avertissement de responsabilité
EU CommissionYarn Mouse ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son site ou de ses services.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable en France. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
07
Clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable en France. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Reference
WIPO08
Clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur le site.
Reference
HCCH